Contactez La Boutique Eveil Musical: éveil musical ludique, vente d'instruments de musique pour enfants. Le plaisir d'apprendre la musique en s'amusant.

BOUTIQUE EVEIL MUSICAL - KP CREATIONS – LE TOUT PETIT CONSERVATOIRE
Philippe Kaczmarek
20, rue de Nantes 75019 Paris
Tél : 01 40 05 95 85 / 06 37 34 45 78
mail : letoutpetitconservatoire@noos.fr ou pkaz@noos.fr

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Article 1 : Champ d’application
Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes de livres, articles pédagogiques et autres produits des éditions KP Créations et de sa Boutique Eveil Musical..

Article 2 : Disponibilité des articles
Les articles sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

Si un ou plusieurs articles venaient à être indisponibles après la commande, le Service des ventes de KP Créations en avertira personnellement dans les meilleurs délais le client par e-mail ou par téléphone lui proposant d’attendre ou d’annuler la commande des produits. Si les produits s’avèrent indisponibles définitivement (épuisement de stock, ouvrages non réédités,etc.) KP Créations annule automatiquement la commande de ces produits et en informe l’acheteur par e-mail.

Pour toute question relative à une commande, une annulation ou un échange, vous pouvez contacter notre service clientèle à l'adresse suivante : pkaz@noos.fr

Article 3: Commandes
Les commandes peuvent être passées de la manière suivante :

- par mail
- par courrier :
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Philippe Kaczmarek 20, rue de Nantes 75019 Paris

Toute commande transmise par internet est confirmée par le Service des ventes par un e-mail sous réserve que le client ait communiqué son adresse e-mail.

Article 4 : Prix
Les prix sont indiqués en Euro, hors taxes, TVA (7% pour les livres) hors participation aux frais de traitement et d'expédition.

Les prix indiqués sont modifiables à tout moment sans préavis. Toutefois, les articles seront facturés sur la base en vigueur à l'enregistrement de la commande.

En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine, des droits de douanes ou autres taxes locales (TVA locale, taxe douanière, droits d'importation, etc.) sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits sont à la charge exclusive du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiement aux autorités compétentes.

Toutes les commandes, quelle que soit leur provenance, sont facturées et payables en Euros uniquement.
Les articles demeurent la propriété du service jusqu'au paiement complet du prix, quelle que soit la date de livraison du produit.

Article 5 : Paiement
Le règlement des achats s'effectue :

- Par chèque compensable en France libellé en Euros et établi à l'ordre de : KP créations à adresser à :
KP CREATIONS – LE TOUT PETIT CONSERVATOIRE
Philippe Kaczmarek 20, rue de Nantes 75019 Paris

- Par virement bancaire.
Les conditions de paiement seront discutées à la signature du contrat de vente.

Article 6 : Livraison
Les articles sont livrés à l'adresse de livraison indiquée lors de la commande. Afin d'optimiser la livraison, il est conseillé d'indiquer une adresse à laquelle votre commande pourra être réceptionnée aux heures ouvrables.

Les délais indiqués lors de la prise de commande sont des délais moyens, donnés à titre indicatif et pouvant varier selon la destination. En cas de retard de livraison ou de rupture de stock chez les fournisseurs, la responsabilité du Service ne pourra être engagée.

Si vous choisissez de régler par chèque, la commande ne sera traitée qu'à réception de votre règlement et les délais d'expédition et de traitement de votre commande sont allongés d'autant.

Concernant les livraisons hors de France métropolitaine, les livres commandés sont importés dans le pays de destination par et sous la responsabilité du client. Il lui appartient de prendre auprès des autorités locales concernées les informations nécessaires et de veiller à respecter scrupuleusement les formalités spécifiques à l'importation de livres sur le territoire du pays de destination. Les éventuels frais de douanes ou taxes locales sont à la charge exclusive du client.

Le Service des ventes de KP Créations dans le cadre de son contrat de vente se charge intégralement de la livraison et du transport, les frais inhérents étant des accessoires de ces opérations. En cas de litige à la livraison toute réclamation devra être adressée dans un délai de 48 heures au Service des ventes de KP Créations.

Pour les petites commandes de livres, l’envoi par la Poste est privilégié.

Article 7 : Frais de livraison et de port
Les frais d’emballage et de livraison sont à la charge du client. Ils peuvent être discutés avec l’acheteur: montant en fonction du moyen de livraison , des quantités.

Article 8 : Garantie
La qualité des produits ne peut être remise en cause et le client est le seul et unique responsable du choix des produits. Les articles fournis par KP Créations sont neufs et garantis contre tout défaut. S’il arrivait qu’un article soit défectueux ou non conforme, KP Créations s’engage à l’échanger ou le rembourser, sous réserve qu’il soit retourné, dans son emballage d’origine et accompagné de la facture correspondante, dans les 7 jours suivant la date de réception du colis à : KP Créations, Philippe Kaczmarek, 20, rue de Nantes 75019 Paris.
Les frais de retour seront remboursés dans la limite d’un envoi standard, tarif postal.

Article 9 : Dépôt-Vente
Il est possible de mettre des articles de KP Créations en Dépôt-Vente. Dans ce cas, les modalités de paiement seront conclues à la signature du contrat de vente avec le client.
Il est à noter que le client ne pourra retourner que les produits de KP Créations restés en parfait état. Tout produit abimé ou manquant (vol…) sera facturé.

Article 10 : Transfert de Propriété – Transfert de Risques
Le transfert de propriété des produits au profit du client, ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits produits.
En revanche, le transfert des risques de perte et de détérioration des produits sera réalisé dès livraison et réception desdits produits par le client.

Article 11 : Responsabilité
Les produits proposés répondent à la législation française en vigueur. Nous déclinons toute responsabilité si l'article livré ne respecte pas la législation du pays de livraison (censure, interdiction d'un titre ou d'un auteur...).
Notre société ne peut être tenue pour responsable en cas d'inexécution du contrat de vente due à un cas de force majeure (grève, inondation, incendie...).

Article 12 : Protection des données
Il vous est demandé de répondre à différentes questions lors de la prise de votre commande sur notre site. Nous garantissons la confidentialité de ces informations. Nous ne vendons pas nos fichiers à qui que ce soit. Les informations que vous nous donnez ne servent qu'à traiter votre commande au mieux de nos intérêts réciproques.
Le traitement de vos données personnelles se fait dans le respect de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux Libertés du 6 janvier 1978. Vous disposez à tout moment d'un droit d'accès et de rectification ou d'opposition aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous contacter en nous indiquant vos coordonnées complètes par courrier à notre adresse.

Article 13 : Droit applicable
Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.

Article 14 : Litige – Droit applicable aux relations avec le client
Les ventes réalisées par KP créations sont régies exclusivement par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.

Article 15 : Acceptation du Client
Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par le client, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance. Il renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment de ses propres conditions générales d'achat. L'acte d'achat entraîne l'acceptation des présentes conditions générales de vente.

Pour Boutique Eveil musical/KP Créations
Philippe Kaczmarek